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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PAPMETAL
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LUXETAIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LUXETAIN
PAPMETAL S.A.

Numéro de dépôt :
96609874
Date de dépôt :
11/01/1996
Lieu de dépôt :
EPERNAY
Date d'expiration :
11/01/2006

Présentation de la marque LUXETAIN

Déposée le 11 janvier 1996 par la Société Anonyme (SA) PAPMETAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPERNAY), la marque française « LUXETAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-11 du 15 mars 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAPMETAL domicilié(e) 18 avenue du Mal Joffre BP 111, 51204 EPERNAY Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 667 280 051 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Olivier MARCHAIS PAPMETAL - France.

La marque LUXETAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96609874.

C'est une marque tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LUXETAIN est expirée depuis le 11 janvier 2006.

PAPMETAL a également déposé les autres marques suivantes : BAUXICAP , BAUXILUX , PLEXICAP , PRESTICAP , BAUXICAP , ECO + , PAPMETAL , SECTICAP , BAUXILUX , PAPMETAL


PAPMETAL S.A. - 18 avenue du Mal Joffre BP 111, 51204 EPERNAY Cedex - France - SIREN 667280051


Monsieur Olivier MARCHAIS PAPMETAL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-29

Publication - Publication le 15 mars 1996 au BOPI 1996-11

Capsules de surbouchage, pour vin tranquille, en étain roulée-collée avec tête aluminium